Résumé d'achat

(*) Notes:

TVA

• La TVA au tauxlégal s’ajoute aux montants présentés, aux termes de l’article nº7 du règlement d’exécution nº 282/2011 (annexe D de CIVA), applicable à toutes les personnes imposables et non imposables.

Abonnement

• L’abonnement se réalise avec l’acquisition d’une licence annuelle d’un module. L’utilisation est illimitée et vous pouvez souscrire à d’autres packs de module, ainsi qu’aux annexes spécifiques applicables aux différents pays de l’UE.
• Les modules fenêtre et dalles de sol comprennent déjà, au prix indiqué, la possibilité de choisir un annexe national. Les autres pourront être acquis aux prix présentés.
•  Les annexes ont la même période de validité des modules. Ainsi, les annexes souscrits après l’achat du module expireront à la même date du module

Modes de Paiement

• Le client peut choisir entre deux modes de règlement : Virtual POS ou virement bancaire

• Si vous choisissez le paiement en ligne, vous aurez accès dans l’immédiat à toutes les fonctionnalités souscrites.

• Si vous choisissez de régler par virement bancaire, votre accès sera disponible uniquement lors de la réception effective du paiement. Vous recevrez un e-mail lorsque votre accès sera activé.

Facturation

• La facture/reçu sera émise par voie électronique et envoyée à l’adresse e-mail communiquée. La facture ou les documents équivalents transmis par voie électronique équivalent, à toutes fins juridiques, aux originaux des factures émises sur papier dans les termes de la législation applicable.
• La facture/reçu sera envoyée dans un délai de 7 jours ouvrables.

Pour plus d'informations, veuillez consulter les TERMES ET CONDITIONS DE L’ESPACE PRIVE DE GTC ou poser vos questions par e-mail au comercial@gtc.engineering